CONDITIONS DE VENTE

Propriétaire de la page Web:
MOSAIC DECOR Sarl, Ilot 3, Lot 10, Tanger Free Zone, Maroc.
T : 00212 5539393350 info@mosaicdecor.net

Facturation et expédition
Les carreaux sont expédiés depuis nos entrepôts de Séville (Espagne) et facturés par Traditional Mosaic SL, C/ Cuarteles 33, 5b, 29002 Malaga (Espagne) VAT: ESB93206050 T : 0034 952 06 01 08 info@mosaicdelsur.com

Exposition en France :
R.C.P. Sarl, 220 Bd Raspail, 75014 Paris T: +33 (0)1 82 88 04 42.

Prix :
Les prix indiqués sont hors taxes et hors transport. Demandez un devis détaillé.

Paiement :
50% à la commande, le solde en contre remboursement ou paiement préalable a la sortie usine, sauf pour les factures inférieures à 1000€ ou les carreaux de stock, payables a la commande.

Transport :
Les carreaux sont emballés dans des caisses en carton, d'un poids unitaire de 15 kg environ, chargées sur une palette protégée et filmée. Le transporteur dépose la palette au pied de l'immeuble, ou dans un lieu accessible à un camion de livraison, avec hayon basculant, et à un transpalette. L'ouverture de la palette et le dépôt des caisses à l’intérieur du domicile ou à l’étage ne sont pas compris dans notre offre.
Mosaic del Sur ® propose un transporteur, mais il vous est possible d’en choisir un autre. Dans tous les cas le transport des carreaux depuis notre entrepôt de Séville est sous la responsabilité de l’acheteur.
En cas d’incidents constatés a la livraison, merci de le signaler immédiatement en documentant la réclamation avec des photos.

Droit de rétraction :
Uniquement pour les carreaux du stock, et non pour les carreaux fabriqués spécialement selon vos indications.
Possible durant 14 jours francs après la réception du produit.
Les frais de retour des carreaux jusqu'à l'usine sont à votre charge.
Les carreaux doivent être retournés parfaitement emballés et la palette protégée (comme lors de la livraison).
Le remboursement aura lieu après vérification des carreaux en retour.

Mesures, quantités :
Mosaic del Sur ® peut vous aider dans le calepinage, mais le métrage indiqué sur la feuille de commande est sous la responsabilité entière de l’acheteur.

Contrat de vente :
Vous recevez un devis-feuille de production avec des images en couleur des carreaux commandés, quantités, détails financiers et de livraison, qui fait office de contrat de vente. Le paiement signifie l'acceptation du contrat et des conditions de vente.

Limite de responsabilité :
Mosaic del Sur ® fournit de multiples instructions et conseils de pose et entretien des carreaux, mais sa responsabilité est strictement limitée aux carreaux fournis, et non a leur pose et manipulation ulterieure.